Convention de groupement de maîtrise d'œuvre

1 – La partie rédactionnelle

Ce texte définit les grandes règles d’organisation du groupement, la définition du rôle et des responsabilités du mandataire, et symétriquement des co-traitants vis-à-vis du mandataire.
Si cette partie rédactionnelle est essentielle, dans la mesure ou elle détermine les grandes lignes de l’organisation du groupement, elle n’a pas fonction à gérer les questions opérationnelles et techniques de répartition du travail.

2 – Les tableaux de répartition de tâches

Bien que constituant une annexe de la convention (partie rédactionnelle), les tableaux de répartition de taches constituent une partie essentielle de la convention ; ils définissent de façon opérationnelle les prestations dues par chacun des co-traitants.
Il s’agit de deux tableaux organisés de façon « croisée » : un tableau de répartition par lots et un tableau de répartition par tâches en termes de chronologie des différents éléments de mission successifs (ESQ, APS, APD, etc …).